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Vendredi 2 mai 2008 Numéro 409
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Chronique d'Yves Boisvert sur l'affaire Simon Marshall
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Paru le vendredi 2 mai 2008 sur Cyberpresse.ca/La Presse

Le vendredi 02 mai 2008
Le saucissonnage de l'erreur judiciaire
Yves Boisvert
La Presse

Ainsi donc, on a sur les bras l'erreur judiciaire qui a entraîné la plus grande compensation jamais accordée au Québec et ce n'est la faute de personne.

Ni les policiers, ni les médecins, ni les avocats, défense ou poursuite, ni personne n'a rien fait de mal.

Ce n'est pas grave en soi. On peut imaginer un cas où les simples erreurs des uns et des autres se sont accumulées sans que ce ne soient des fautes déontologiques.

Le plus grave dans l'affaire Simon Marshall n'est pas dans l'absence d'UN coupable à offrir en pâture au public avec au cou l'écriteau: «c'est de ma faute».

Le plus grave est qu'en saucissonnant les enquêtes sur cette erreur judiciaire, on n'arrive pas à en dégager la mécanique. Le Collège des médecins a fait son enquête, le Barreau, le ministère de la Justice, et maintenant le comité de déontologie policière, seul organisme à produire une étude publique détaillée du cas. Résultat: tout s'est passé le plus normalement du monde.

Ça n'a évidemment pas de sens. Pour dégager un sens, il faut observer l'enchaînement des actions et des omissions ayant produit ce résultat. Et cela, on ne peut pas le faire en compartimentant les faits et gestes.

J'ai écrit il y a trois ans qu'il fallait une enquête publique indépendante sur cette histoire, et je n'ai pas changé d'idée. Je suis d'accord avec le syndicat des policiers de Québec: on n'avait pas à ne cibler que les policiers.

Et puis, pourquoi seulement ces trois policiers ont-ils été accusés?

En lisant le rapport du comité de déontologie, on apprend qu'un certain enquêteur, Roger Ferland, a recueilli des aveux détaillés de Marshall dans le cas d'une fillette. Des aveux contenant des détails que seuls le criminel et la victime connaissaient -encore une fois. Or, la preuve d'ADN a démontré que Marshall n'était pas le coupable.

D'où diable pouvaient bien venir ces détails si Marshall était innocent? Je ne vois qu'une hypothèse: Ferland les a mis dans la bouche de Marshall. Et pourtant, il n'a pas été accusé.

D'autant plus inexplicable que son collègue Raymond Matte a été déclaré coupable (c'est la seule faute retenue contre les policiers) d'avoir laissé la Couronne déposer une accusation dans ce dossier même s'il estimait ne pas avoir une bonne preuve. Il attendait les résultats du test d'ADN. L'avocat de la Couronne lui a dit de ne pas s'en faire: accusons-le tout de suite (en même temps que les autres chefs d'accusation), on verra si le résultat est négatif.

Cet avocat de la Couronne expéditif s'appelait Jean-Pierre Dumais. Il est maintenant juge -un juge controversé, au fait. Le Barreau et le ministère de la Justice n'ont rien trouvé à redire sur sa conduite.

Pourtant, le comité de déontologie policière nous apprend que l'agent Matte a dû se rendre au bureau du supérieur de Me Dumais pour que cette accusation, clairement prématurée, soit retirée. Ce supérieur, Mario Tremblay, maintenant juge lui aussi, a forcé Me Dumais à retirer l'accusation. C'est du moins la preuve présentée devant le comité. Les deux anciens avocats ne sont pas venus témoigner.

Comme Marshall n'a pas été entendu (il est interné en psychiatrie), le comité a dû se contenter des témoignages des enquêteurs. Ils jurent n'avoir soufflé aucune réponse au suspect.

Je conçois que des policiers qui n'ont pas l'expérience des causes importantes peuvent, de bonne foi, faire un interrogatoire suggestif. Ce ne serait pas dans les règles de l'art, mais pas nécessairement une faute pour un policier de ville tranquille comme Sainte-Foy à l'époque -rappelons-nous que l'enquêteur Matte était dans le dossier Benoît Proulx et que Roger Ferland allait devenir l'enquêteur principal dans l'opération Scorpion, sur la prostitution juvénile, où son style western a été mis en évidence.

Mais je n'arrive pas à croire qu'en 1997, Marshall se souvenait d'avoir agressé MCR à 1h30 du matin à l'été 1995. Il connaissait l'heure exacte aussi pour JBA, une autre agression de 1995, et de AMB, en 1996, et de CR, en 1996, à cinq minutes près. Il se rappelait même des détails d'un cas de 1992.

Dans tous ces cas, les victimes n'ont pas vu l'agresseur, car il avait retroussé leurs vêtements sur leur visage. Dans d'autres cas, pour lesquels Marshall s'est confessé, mais n'a pas été accusé, la description physique et certains détails donnés par les victimes (qu'il conduisait, alors qu'il ne conduit pas) l'écartent comme suspect. Il s'est pourtant accusé avec des détails qui collaient à la description de l'agression. Qui a bien pu les lui dire, si ce n'est la police en l'interrogeant?

Bref, ce qui me trouble n'est pas tant que les policiers sont entièrement blanchis (sauf Matte pour une infraction mineure). C'est que la manière dont ils l'ont été remet en cause jusqu'à l'idée même d'erreur judiciaire. Ce n'était pas le rôle du comité, remarquez bien, de faire le tour de l'affaire: il ne s'occupait que de sa tranche du saucisson.

Voilà justement l'ennui: à regarder ces tranches une à une, on n'a aucune idée qu'elles forment le saucisson de l'erreur judiciaire.

Il s'en trouvera donc pour poser la question: est-ce seulement un saucisson? Et d'autres pour prétendre, décision du comité à l'appui, que non, ce n'en est pas un. On l'a pourtant payé 2,3 millions, ce saucisson.


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